Mentions Légales

Piquets Guyot – Informations légales

PRÉSENTATION DU SITE

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.piquets-guyot.fr l’identité des intervenants suivants :

  • Propriétaire : Simon Guyot – SIRET [à compléter]
  • Adresse : Atelier Piquets Guyot, Saint-Loup-Génanges, 71350 France
  • Téléphone : 07 60 21 66 02
  • Email :
  • Activité : Fabrication et vente de piquets d’acacia artisanaux
  • Créateur du site : BSBM Web Solution
  • Responsable de la publication : Simon Guyot
  • Hébergeur : BSBM Web Solution – Serveur privé

CONDITIONS D’UTILISATION

L’utilisation du site www.piquets-guyot.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation, susceptibles d’être modifiées à tout moment. Les utilisateurs sont invités à les consulter régulièrement.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tous les éléments du site — textes, images, graphismes, logo, icônes, logiciels — sont protégés par le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou diffusion non autorisée est interdite.

LIMITATIONS DE RESPONSABILITÉ

Piquets Guyot ne peut être tenu responsable des dommages résultant d’une utilisation inappropriée des informations disponibles sur le site, ni des problèmes techniques liés à l’accès ou à la compatibilité du matériel.

DONNÉES PERSONNELLES

Aucune donnée personnelle n’est collectée à l’insu de l’utilisateur. Conformément au RGPD, aucune information personnelle n’est transmise à des tiers sans consentement.

COOKIES

Le site peut utiliser des cookies techniques indispensables à son fonctionnement. Aucun cookie publicitaire ou de suivi n’est utilisé.

DROIT APPLICABLE ET JURIDICTION

Ces mentions légales sont régies par le droit français. Tout litige relatif à l’utilisation du site sera soumis aux tribunaux compétents de Dijon.

LES PRINCIPALES LOIS CONCERNÉES

- Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 (Informatique & Libertés)
- Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 (Confiance dans l’économie numérique)
- Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) – Règlement (UE) 2016/679